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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 27 resultat(s)
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1. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique: Droits et obligations Cibles: ... Date d'édition: Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court: La loi n° 2016 ...
2. Le Référent Déontologue
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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations ... publics et ce droit est désormais inscrit à l’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ... la déontologie des fonctionnaires territoriaux, tels que définis par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 ...
3. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
publics par suite des dispositions de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie ... du CDG31 du 28 mars 2019. Les employeurs publics territoriaux ne peuvent donc pas, pour l'heure, ... bloc Contact). Un Référent Déontologue mutualisé (loi n° 2016-483 du 20 avril 2016) répond aux agents ...
4. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire emplois non permanents
Ressource
du webinaire du 28 mai 2024. Thématique: Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
5. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de contrat pris ...
6. La notification des décisions individuelles
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court: La notification est un ...
7. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours
Ressource
de2019_28_laicite.pdf ...
8. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
la durée hebdomadaire de service est inférieure à 28 heures, ainsi que pour les agents contractuels. ...
9. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ...
10. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ...
