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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 18 resultat(s)
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1. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique: Droits et obligations Cibles: ... Date d'édition: Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court: La loi n° 2016 ...
2. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court: Grille ... des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique: Gestion ...
3. Le Référent Déontologue
Page rubrique
La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations ... publics et ce droit est désormais inscrit à l’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ... la déontologie des fonctionnaires territoriaux, tels que définis par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 ...
4. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
5. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
6. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, ...
7. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
8. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
territoriaux (CST). Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués en termes de contingent annuel d’absence. ...
9. La notification des décisions individuelles
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court: La notification est un ...
10. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours
Ressource
de2019_28_laicite.pdf ...
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