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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 24 resultat(s)
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11. Agent titulaire: revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie
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Date d'édition: Lundi, 7 mars, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2022-281 du 28 ...
12. Modèle de règlement intérieur
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Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ...
13. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ...
14. RIFSEEP: guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics
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Date d'édition: Mardi, 28 ...
15. RIFSEEP: livret d'information
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Livret ...
16. Prime filière police municipale
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Note d'information sur ...
17. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
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territoriales. Le référent déontologue a été institué par la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative ... de déontologie » prévu par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits ...
18. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
Le CDG31, depuis le 1er avril 2019, met en place un Référent Déontologue mutualisé (loi n°2016 ... -483 du 20/04/2016) à destination des agents des collectivités et établissements publics du département ...
19. Abandon de poste: fiche pratique
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de servir définie à l’article 28 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations ...
20. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
n°2023-28 en date du 12 juillet 2023 et n°2022-60 en date du 14 décembre 2022: 0,80 % pour la cotisation ...

