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1. PSC – PRÉVOYANCE: effectivité des adhésions tardives Employeurs/Agents
Actualité
Agent public Collectivités Elus Protection sociale complémentaire Le 02/01/2025 De nombreux ... employeurs et de nombreux agents n’ont pas pu finaliser, avant le 1er janvier 2025, les démarches d’adhésion ... L'adhésion rétroactive au 1 er janvier 2025 sera possible pour toutes les adhésions (provisoires ou définitives) ...
2. Kit Santé 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Santé composé de: ... Fichier: kit_sante_2025-2026.zip ...
3. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... accords_collectifs_locaux_psc_janvier_2025.pdf ...
4. Disponibilité: fin de l'obligation de non retour
Actualité
Agent public Collectivités Position statutaire Gestion des carrières Le 10/12/2025 Modification ... personnelles et aux renouvellements de telles disponibilités prenant effet à compter du 7 décembre 2025 ... au 7 décembre 2025 qui ont déjà bénéficié aux intéressés en matière de droits à l'avancement ne peuvent ...
5. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... de document (saisine, convention...) Fichier: kit_prevoyance_2025-2026.zip ...
6. PSC: cotisations agents 2025
Actualité
contractuellement, l'évolution des tarifs pour 2025 est plafonnée à 2,5 %. Il appartient à chaque employeur ... territorial d'informer les agents de l'évolution tarifaire applicable au 1 er janvier 2025 pour ...
7. Santé et Prévoyance- Quelles sont les conditions d’évolution des tarifs au cours des contrats?
FAQ
Conformément aux conditions particulières, pour les années 2025 et 2026, les taux augmenteront ...
8. Agent contractuel: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
9. Agent IRCANTEC: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
10. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...

