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Votre recherche "扬州公道中学 2024 高考录取情况 教育新闻" a retourné 92 resultat(s)
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71. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)
Ressource
Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d'une ... Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: cdg31_apprentissage_arrete_octroi_nbi_2024.doc ...
72. Prime filière police municipale
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et des fonctionnaires relevant du cadre d’emplois des gardes champêtres (décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 ...
73. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
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Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
74. Délibération n°2025-30 Bilan d’activité 2024 – Article 27 Décret 85-643
Ressource
de2025-30_ca_cdg31_22-10-2025_bilan_dactivite_2024-tampon.pdf ...
75. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
76. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
77. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
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Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
78. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
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Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
79. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
80. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté ...
