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Votre recherche "新舟 60" a retourné 6 resultat(s)
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1. Présentation générale
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% de la masse des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n° 2022-60 du 14 décembre ...
2. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical
Ressource
du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heures- de prendre en compte cette rémunération pour ...
3. Délibération n°2019-60 Période préparatoire au reclassement: Impact et proposition de convention type- collectivités non affiliées
Ressource
de2019_60.pdf ...
4. Délibération n°2020-60 Paiement des heures supplémentaires pour les agents itinérants du service missions temporaires
Ressource
de2020_60.pdf ...
5. Délibération n°2022-60 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
de2022-60.pdf ...
