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janvier 2023, cette mission complémentaire à caractère facultatif fait partie des missions accessibles aux ...

ayant participé à la mise en concurrence en 2023, sans condition. Les collectivités n’ayant pas ... participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent rejoindre la convention, sous réserve de l’accord ... 2023. Le montant de 31 € a été déterminé dans le cadre d’une étude prospective de financement du service ...

ou l’établissement public est affilié ou adhérent. Le 7 février 2023, à UZÈS, au Centre Culturel et de Congrès ... partagée, une clause de revoyure Le schéma a pris effet au 1 er janvier 2023 pour une durée de 6 ans.  ...

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campagne 2024, le questionnaire est identique à celui de 2023. Dès validation de vos données par le CDG31 ...