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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 36 resultat(s)
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1. Délibération n° 2022-28- Bascule en M57 au 1er janvier 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 11 mai, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 11 mai 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes C ...
2. Délibération n°2022-35 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
3. Délibération n°2022-36 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
4. Délibération n°2022-46 Convention de participation en Prévoyance/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
5. Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes ...
6. Délibération n°2022-56 Rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31 Barème général de rémunération à compter du 1er janvier 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 octobre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 26 octobre 2022. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Type de document: Acte ...
7. Délibération n°2022-60 Taux de cotisation additionnelle applicable aux affiliés auprès du CDG31 pour l’exercice 2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 14 décembre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14 décembre 2022 Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
8. Délibération n°2022-70 Exécution budgétaire dans l’attente de l’approbation des budgets primitifs 2023: habilitation de la Présidente
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 14 décembre, 2022 Descriptif court: Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 14-12-2022 Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...
9. Délibération n°2023-01 Réunion à distance du Conseil d’Administration
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_01.pdf ...
10. Délibération n°2023-05- Débat d’orientation Budgétaire
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_05.pdf ...

