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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 50 resultat(s)
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1. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Le décret n° 2023-1006 du 31 ... octobre 2023 est paru au JO du 1er novembre 2023. Ce décret prévoit que les organes délibérants ...
2. Attribution de la Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 novembre, 2023 Descriptif court: Ce modèle doit être pris ... individuellement pour les agents publics bénéficiant du versement de la GIPA 2023. Thématique: Rémunération ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: arrete_gipa_2023_-cdg31.doc ...
3. Délibération n°2023-13 Exercice 2023 – Budget Principal – Budget Primitif et affectation des résultats 2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de2023_13.pdf ...
4. Délibération n°2023-15 Exercice 2023- Budget Annexe de la Coordination Régionale des centres de gestion d’Occitanie – Budget Primitif et affectation du résultat 2022
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de2023_15.pdf ...
5. Délibération n°2023-02 Contentieux en excès de pouvoir relatif aux élections professionnelles – Requête n° 2300843-4- Habilitation de la Présidente
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023. Thématique: Institutions ... de2023_02.pdf ...
6. Délibération n°2023-03- Exercice 2022 – Budget Principal- Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9/03/2023. Thématique: Institutions de la FPT ... de2023_03.pdf ...
7. Délibération n°2023-04 Exercice 2022 – Budget Annexe de la Coordination Régionale des CDG d’Occitanie- Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9/03/2023. Thématique: Institutions de la FPT ... de2023_04.pdf ...
8. Délibération n°2023-09 Réunion du Conseil d'administration à distance
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de2023_09.pdf ...
9. Délibération n°2023-10 Créations de postes – emplois permanents
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de2023_10.pdf ...
10. Délibération n°2023-11 Création d’emplois non permanents:- accroissements saisonniers et temporaires d’activités- contrat de projet
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 29 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 mars 2023. Thématique: Institutions ... de2023_11.pdf ...

