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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 36 resultat(s)
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31. Délibération n°2023-03- Exercice 2022 – Budget Principal- Approbation Compte Administratif et Arrêt du Compte de Gestion
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Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 9/03/2023. Thématique: Institutions de la FPT ... de2023_03.pdf ...
32. Délibération n°2023-02 Contentieux en excès de pouvoir relatif aux élections professionnelles – Requête n° 2300843-4- Habilitation de la Présidente
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 9 mars, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 09/03/2023. Thématique: Institutions ... de2023_02.pdf ...
33. Recrutement vacataire- Modèle délibération
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Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Une délibération créant ...
34. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
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Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ...
35. Coordination régionale des CDG d'Occitanie
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ou l’établissement public est affilié ou adhérent. Le 7 février 2023, à UZÈS, au Centre Culturel et de Congrès ... partagée, une clause de revoyure Le schéma a pris effet au 1 er janvier 2023 pour une durée de 6 ans. ...
36. Présentation générale
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affiliés volontaires (voir rapport 2023 en document associé). Les contributions financières ... des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n° 2023-28 du 12 juillet 2023 * la cotisation ... à caractère facultatif conformément à la délibération n° 2023-40 du 8 novembre 2023 la cotisation ...
