Vous trouverez en téléchargement la saisine CST-PSC si votre collectivité ou établissement ne souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition:  Mardi, 5 ...

Accès aux coordonnées des médecins agréés.             Date d'édition:  Mercredi, 25 juin, 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  Assurance statutaire Instance médicale Cibles:  Collectivités ...

Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  Assurance statutaire Instance médicale Cibles:  Collectivités ...

Collectivités Elus Assurance statutaire Le 01/09/2025 Le contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2029 a été attribué au groupement Willis Towers Watson (courtier)/CNP Assurances par la Commission d’Appel d’Offres du CDG31, à la suite d’une procédure d’ ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de trav ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivi ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutai ...

    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statuta ...

Collectivités Assurance statutaire Le 05/09/2025 Le titulaire du contrat-groupe d’assurance statutaire (groupement : Willis Towers Watson, courtier/CNP Assurances) établit chaque année les états de l’absentéisme observé dans les collectivités et établisse ...

    Date d'édition:  Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court:  Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document ( ...