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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Ressource Instances paritaires Droits et obligations

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 158 resultat(s)
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1. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical

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                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d ...

2. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage

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Rappel: les CAP examinent les dossiers parvenus au CDG31 au moins 4 semaines avant la séance.         Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différen ...

3. Formulaire saisine CAP- Licenciement pour inaptitude physique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Cibles: ...

4. Formulaire saisine CAP- Refus de congé de formation syndicale

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    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Congés et absences Instances ...

5. Prévention des conflits d'intérêts

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            Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 rénove certaines des obligations des agents publics, et notamment celles relatives à la prévention des conflits d’intérêts. Des mesures spéci ...

6. Délibération n°2017-26 Appui à l'exercice du droit syndical: projet de bail

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        Date d'édition:  Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type d ...

7. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Cibles ...

8. Formulaire saisine CCP- Licenciement pour inaptitude physique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Cibles: ...

9. Formulaire saisine CCP- Refus de congé de formation syndicale

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    Date d'édition:  Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Cibles: ...

10. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès

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    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes Conseil ...