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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Actualité du CDG31 Droits et obligations

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421. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

422. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires Thématique:  D ...

423. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire e ...

424. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

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Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires et contractuels Thématique:  Droits et obligations C ...

425. Agent contractuel: suspension de fonctions

Ressource
Notification pour informer un agent contractuel de droit public de sa suspension dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit pub ...

426. Procès-verbal du Conseil d'administration du CDG31 du 28-03-2024

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

427. Délibération n°2024-18 Réunion à distance du Conseil d’administration

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 4 juillet, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

428. Délibération n°2024-19 Convention CDG31/CD31 relative à la plateforme d’appuis aux territoires / Habilitation de la Présidente

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 4 juillet, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

429. Délibération n°2024-20 Convention de mise à disposition de locaux CD31/CDG31 pour des permanences dans le Comminges

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 4 juillet, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

430. Délibération n°2024-21 Convention de partenariat avec la Mission Locale de la Haute- Garonne

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    Date d'édition:  Jeudi, 4 juillet, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 4 juillet 2024. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...