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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Congés et absences Maintien dans l'emploi

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31. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

32. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’a ...

33. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

34. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Cet arrêté est à prendre lorsque, à la fin de la période de préparation au reclassement, l’agent IRCANTEC a demandé à bénéficier d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi ...

35. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique (renonciation expresse de l'agent à son droit au reclassement)

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Cet arrêté est à prendre lorsque l’agent IRCANTEC, à la fin de sa période de préparation au reclassement, renonce expressément à son droit au reclassement Thématique:  Congés et absences ...

36. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

37. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

38. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

39. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court:  Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés. Thématique:  Rémunération Congés et absences Cibl ...

40. Indemnisation congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération instaurant l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type de documen ...