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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Congés et absences Position statutaire

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71. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. Le présent formulaire doit être remis dans un délai ...

72. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté de réintégration à temps complet pour suivre une formation, suite à temps partiel thérapeutique, pour les agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Instance médi ...

73. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation

Actualité
Agent public Collectivités Elus Congés et absences Le 17/07/2025 Ces nouvelles dispositions, qui sont entrées en vigueur le 23 juin 2025, s’ appliquent aux fonctionnaires et aux agents contractuels de droit publics et viennent déterminer : le régime appli ...

74. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 29 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense. Thématique:  Position statutaire Recrute ...

75. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de doc ...

76. Agent stagiaire: congé sans traitement

Ressource
                    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

77. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits à l’avancement ...

78. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée et de maintien des droits à avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental sont abordées dans ce livret. Thématique:  Position statutaire Dér ...

79. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Agent public Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  modele_arrete_dispon ...

80. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  modele_arrete_dispo ...