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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Congés et absences Institutions de la FPT

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221. Congés bonifiés des fonctionnaires: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 15 mai, 2024 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente de façon synthétique le cadre jurisprudentiel des congés bonifiés pour les fonctionnaires territoriaux. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Agent public ...

222. Mentions légales

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L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmaster ...

223. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’arrêté Fich ...

224. Agent titulaire: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et maintien en position d’activité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle ...

225. Délibération n°2015-16 relative au Budget Principal: arrêt du Compte de Gestion 2014- Approbation du Compte Administratif 2014

Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

226. Délibération n°2015-24 relative au bilan des opérations de concours et examens 2014 – Approbation des bilans financiers afférents aux opérations clôturées au 2 juillet 2015

Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

227. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide:- d’approuver le Compte de Gestion 2015 du Budget Principal établi par le Payeur Départemental- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopt ...

228. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget annexe, conformément à la présentation faite à l’ass ...

229. Coordination régionale des CDG d'Occitanie

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Cette charte a pour effet de mutualiser la gestion des missions relevant des 1°, 3°, 5°, 6°, 7° et 8° de l’article 23 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984. Le CDG31 assure la coordination générale et une répartition des missions a été mise en place autou ...

230. Présentation générale

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Le CDG31 est administré par un Conseil d'Administration composé de 31 administrateurs répartis en 3 collèges: le collège des représentants communaux, le collège des représentants des établissements publics locaux, le collège des représentants des col ...