Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant interruption d’un temps partiel thérapeutique dans le cadre d’un congé pour raison de santé pour les agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Congés et absences Inst ...

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. Le présent formulaire doit être remis dans un délai ...

Agent public Collectivités Elus Congés et absences Le 17/07/2025 Ces nouvelles dispositions, qui sont entrées en vigueur le 23 juin 2025, s’ appliquent aux fonctionnaires et aux agents contractuels de droit publics et viennent déterminer : le régime appli ...

Diagnostic QVT Réaliser un diagnostic de la qualité de vie au travail (QVT) pour améliorer le bien-être des agents et leur apporter ainsi des conditions qui garantissent la qualité des services rendus aux administrés. Baromètre social Réaliser une enquête ...

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Collectivités Elus Prévention des risques professionnels Santé au travail Conditions de travail Le 03/10/2025 La réunion de clôture du projet analyse des pratiques professionnelles et prévention de RPS dans les services de police municipale s'est ten ...

                    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

Le service Prévention et Conditions de travail est un service optionnel créé le 1er janvier 2003. Le rôle de ce service consiste à apporter une aide aux employeurs territoriaux, à structurer et organiser leur politique de prévention des risques profession ...

    Date d'édition:  Mercredi, 8 octobre, 2025 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 23 septembre 2025 Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diaporama Fichier:  support_mardis_du_s ...