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Votre recherche "-3脂肪酸(深海鱼类)及姜黄素(咖喱),抑制炎症因子(如IL-6)释放,降低术后感染风险。" a retourné 47 resultat(s)
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1. Agent stagiaire: exclusion définitive du service
Ressource
Il définit les modalités de licenciement pour motif disciplinaire (exclusion définitive du service). Date d'édition: Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Droits et obliga ...
2. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d ...
3. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type d ...
4. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (rétrogradation)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- rétrogradation. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et ...
5. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe (exclusion de 16 jours à 2 ans)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 3ème groupe- exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 16 jours à 2 ans. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s' ...
6. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (exclusion de 4 à 15 jours)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'appl ...
7. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe (abaissement d'échelon)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 2ème groupe- abaissement d'échelon. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique ...
8. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (exclusion de 1 à 3 jours)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe- exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'appliq ...
9. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (mise à la retraite d'office)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe- mise à la retraite d'office. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thém ...
10. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code ...

