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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Droits et obligations Rémunération

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91. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

92. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires Thématique:  D ...

93. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire e ...

94. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires et contractuels Thématique:  Droits et obligations C ...

95. Agent contractuel: suspension de fonctions

Ressource
Notification pour informer un agent contractuel de droit public de sa suspension dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit pub ...

96. Élections: indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales

Ressource
Ces travaux supplémentaires peuvent être compensés de la façon suivante: La récupération des travaux supplémentaires effectués, Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS), L’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE).       ...

97. Le forfait mobilités durables

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court:  Note d'information sur le forfait mobilités durables Thématique:  Rémunération Cibles:  Agent public Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  le_forfa ...

98. Apprentissage: modèle d'arrêté portant attribution d'une bonification indiciaire (NBI maître d'apprentissage)

Ressource
Définition des conditions d'attribution de la bonification indiciaire. Date d'édition:  Lundi, 24 juin, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté à utiliser dans le cadre d'une bonification indiciaire destinée au maître d'apprentiss ...

99. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale, suite à la parution du décret n°2 ...

100. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court:  Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés. Thématique:  Rémunération Congés et absences Cibl ...