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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Droits et obligations Institutions de la FPT

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231. Recrutement vacataire- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court:  Une délibération créant un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanen ...

232. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical

Ressource
            Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de fixer le montant de la rémunération servie au médecin secrétaire du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heu ...

233. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de prendre acte du bilan du partenariat CDG31 / FIPHFP- de donner mandat au Président pour la signature de tous documents afférents et ...

234. Mentions légales

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L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmaster ...

235. Délibération n°2015-16 relative au Budget Principal: arrêt du Compte de Gestion 2014- Approbation du Compte Administratif 2014

Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

236. Délibération n°2015-24 relative au bilan des opérations de concours et examens 2014 – Approbation des bilans financiers afférents aux opérations clôturées au 2 juillet 2015

Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...

237. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide:- d’approuver le Compte de Gestion 2015 du Budget Principal établi par le Payeur Départemental- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopt ...

238. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget annexe, conformément à la présentation faite à l’ass ...

239. Le Référent Déontologue

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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires porte le droit pour tout fonctionnaire et pour tout agent contractuel de droit public ou de droit privé de consulter un référent déontologue, sur ...

240. CFDT Interco 31/09

Page éditoriale
Ce syndicat peut être contacté à l’aide des coordonnées ci-après (mise à jour: février 2024) Coordonnées AUDREY GONZALEZ- Secrétaire générale Adresse postale: 3, Chemin du Pigeonnier de la Cépière - Bât. C- 3 ème  étage- 31100 TOULOUSE Téléphone: 07 69 16 ...