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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Gestion des carrières Droits et obligations

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41. Congé de proche aidant

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court:  Cette fiche présente les conditions d’attribution et de renouvellement, les modalités de mise en œuvre, ainsi que l’utilisation de ce congé ainsi que, le cas échéant, les cas de repri ...

42. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

Page éditoriale
L’article 4 de la directive n° 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes dans l'Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que les employeurs soient tenus d’informer les travailleu ...

43. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté

Ressource
                Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense. Thématique:  Position statutaire Recr ...

44. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...

45. Licenciement d'un agent contractuel pour insuffisance professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court:  Cette fiche présente la procédure relative au licenciement des agents contractuels de droit public pour un motif lié à l'insuffisance professionnelle Thématique:  Agent contractu ...

46. Allocations chômage- Formulaire

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 18 janvier, 2024 Descriptif court:  Formulaire Thématique:  Déroulement de carrière Agent contractuel Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Type de document:  Formulaire et imprimé Fichier:  formulaire_de_demande_da ...

47. L'exercice du droit de grève: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court:  Ce livret présente de façon synthétique le cadre règlementaire et jurisprudentiel de l'exercice du droit de grève pour les agents publics. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...

48. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Avertissement)

Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe: Avertissement.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et ...

49. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- avertissement

Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire stagiaire d'une sanction disciplinaire: avertissement.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux fonctionnaires stagiaires. Thématique:  Droits et obligat ...

50. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire

Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l'encontre d'un agent contractuel de droit public   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique:  A ...