Vous êtes ici

Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Instances paritaires Droits et obligations

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 224 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
Type de contenu

Trier par

51. Agent stagiaire: avertissement

Ressource
Courrier pour informer un agent stagiaire d'un avertissement. Date d'édition:  Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

52. Agent stagiaire: exclusion définitive du service

Ressource
Il définit les modalités de licenciement pour motif disciplinaire (exclusion définitive du service). Date d'édition:  Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obliga ...

53. Agent titulaire: suspension

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type d ...

54. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation

Ressource
                Date d'édition:  Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court:  Grille des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique:  Gestion des carrières Instances paritaires Management des RH Cibles ...

55. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation

Ressource
Rappel: les CAP examinent les dossiers parvenus au CDG31 au moins 4 semaines avant la séance.     Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes ...

56. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Temps ...

57. Les Instances paritaires

Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel et collectif liées à la carrière des agents territoriaux et à leurs conditions de travail. Elles ont un caractère consultatif. Elles ont une compétence consultat ...

58. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle ...

59. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...

60. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court:  Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial Thématique:  Promotion interne Instances paritaires Cibles:  Agent public Collectivités Elus Typ ...