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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Instances paritaires Gestion des carrières

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61. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Temps ...

62. Les Instances paritaires

Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel et collectif liées à la carrière des agents territoriaux et à leurs conditions de travail. Elles ont un caractère consultatif. Elles ont une compétence consultat ...

63. Congé de proche aidant

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court:  Cette fiche présente les conditions d’attribution et de renouvellement, les modalités de mise en œuvre, ainsi que l’utilisation de ce congé ainsi que, le cas échéant, les cas de repri ...

64. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

Page éditoriale
L’article 4 de la directive n° 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes dans l'Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que les employeurs soient tenus d’informer les travailleu ...

65. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle ...

66. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté

Ressource
                Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense. Thématique:  Position statutaire Recr ...

67. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...

68. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court:  Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial Thématique:  Promotion interne Instances paritaires Cibles:  Agent public Collectivités Elus Typ ...

69. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court:  Liste d'aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe Thématique:  Promotion interne Instances paritaires Cibles:  Agent ...

70. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court:  Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial Thématique:  Promotion interne Instances paritaires Cibles:  Agent public Collectivités Elus ...