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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Instances paritaires Déroulement de carrière

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81. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation

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                Date d'édition:  Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court:  Grille des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique:  Gestion des carrières Instances paritaires Management des RH Cibles ...

82. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation

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Rappel: les CAP examinent les dossiers parvenus au CDG31 au moins 4 semaines avant la séance.     Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes ...

83. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique:  Instances paritaires Temps ...

84. Les Instances paritaires

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Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel et collectif liées à la carrière des agents territoriaux et à leurs conditions de travail. Elles ont un caractère consultatif. Elles ont une compétence consultat ...

85. Obligation d'information des agents publics: note d'information

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    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en ...

86. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté

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Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type ...

87. Agent titulaire: détachement sur emploi fonctionnel- modèle d'arrêté

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichi ...

88. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

Page éditoriale
L’article 4 de la directive n° 2019/1152 du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes dans l'Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que les employeurs soient tenus d’informer les travailleu ...

89. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle saisine CST

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle ...

90. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté

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                Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense. Thématique:  Position statutaire Recr ...