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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Maintien dans l'emploi Droits et obligations

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11. CDG31- Secrétariat de Direction

Contact
Téléphone:  05 81 91 93 14 Courriel:  secretariat@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Droits et obligations ...

12. CDG31- Service Protection sociale

Contact
Adresse:  590 rue Buissonnière CS 37666 Code postal:  31676 Ville:  Labège Téléphone:  05 81 91 93 95 Courriel:  protectionsociale@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thé ...

13. Le Conseil de discipline

Page éditoriale
Le Conseil de discipline est défini par les articles L532-7 à L532-10 du CGFP pour les fonctionnaires et par les articles L532-11 à L532-12 pour les agents contractuels. Le conseil de discipline (CD) doit obligatoirement être saisi par l’autorité territor ...

14. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d ...

15. Prévention des conflits d'intérêts

Ressource
            Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 rénove certaines des obligations des agents publics, et notamment celles relatives à la prévention des conflits d’intérêts. Des mesures spéci ...

16. Délibération n°2017-26 Appui à l'exercice du droit syndical: projet de bail

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type d ...

17. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé

Ressource
                Date d'édition:  Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court:  Modèle à utiliser lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une formation dans le cadre d'une action de reconvers ...

18. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes Conseil ...

19. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)

Ressource
Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Maintien dans l'emploi Santé au travail Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modè ...

20. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste est une construction jurisprudentielle qui concerne les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public. L’abandon de poste peut être défini comme ...