Agent public Prévention des risques professionnels Le 18/11/2025 Dans le but de préserver la santé et améliorer les conditions de travail de ces professionnels, ce guide propose : Une indentification des principaux risques professionnels – physiques (post ...

    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  RSU 2024: avis favorable du Comité Social Territorial placé auprès du CDG31 pendant la séance du 2 décembre 2025. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Ra ...

Le service Retraite apporte aux employeurs territoriaux information, conseil et expertise à propos de la règlementation CNRACL et de son application dans le traitement des dossiers individuels. Une information de premier niveau est dispensée sur les autre ...

Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d'Administration en date du 4 novembre 2015. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié pose comme principe que les collectivités ou établissements publics territoriaux doivent ...

Le service Prévention et Conditions de travail est un service optionnel créé le 1er janvier 2003. Le rôle de ce service consiste à apporter une aide aux employeurs territoriaux, à structurer et organiser leur politique de prévention des risques profession ...

    Date d'édition:  Mardi, 21 février, 2023 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 7 février 2023. Thématique:  Retraite Déroulement de carrière Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diapora ...

PERMANENCE RETRAITE  Le  Service Retraite, présent lors des journées de permanences, reçoit les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner tous les renseignements. Si vous souhaitez prendre ...