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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Déroulement de carrière Droits et obligations

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131. Dossier individuel de l'agent

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 17 février, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire du dossier individuel de l'agent public. Thématique:  Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles:  Collecti ...

132. Prévenir les conflits

Page rubrique
Pour en savoir plus, consultez les sous-rubriques dédiées.   Le CDG31 propose différentes missions pour prévenir et gérer les conflits éthiques. Droits et obligations Cibles:  Agent public Collectivités Remonter en haut de page:  ...

133. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

Page éditoriale
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique est venue étendre les missions du référent déontologue en permettant sa saisine, dans des situations précises, par les autorités territoriales. Le référent déontologue a été insti ...

134. Modèle de règlement intérieur

Ressource
            Date d'édition:  Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court:  Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code ...

135. Critères d'appréciation de la valeur professionnelle entretien annuel- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Management des RH Déroulement de carrière Instances paritaires Cibles:  Collectivi ...

136. Compte personnel de formation- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Management des RH Déroulement de carrière Instances paritaires Cibles:  Collectivi ...

137. Agent IRCANTEC: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de ...

138. Actionner une médiation

Contact
Courriel:  mediation@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Droits et obligations ...

139. Médiation préalable obligatoire (MPO): modèle de mentions des voies de recours

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 11 mai, 2023 Descriptif court:  Modèle de mention des voies de recours devant obligatoirement figurer sur les actes et arrêtés concernés par les 7 champs de la MPO. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

140. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

Page éditoriale
Nouvelle mission optionnelle du CDG31 mise à disposition dès le 1er janvier 2022 L’article 80 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a modifié le statut général de la fonction publique, l’article 6 quater A impose l ...