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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Agent contractuel

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51. La Mission Référent Laïcité au service des agents

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M.Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions de direction générale et ayant achevé sa carrière de magistrat en qualité de conseiller auprès de la Chambre Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fon ...

52. Service commun- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

53. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

54. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

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Les personnes morales de droit public concernées par cette obligation sont : les communes de plus de 10 000 habitants ; les départements et les régions et les établissements publics en relevant ; les établissements publics de coopération intercommunale à ...

55. La Mission Référent Déontologue au service des agents

Page rubrique
M. Claude BEAUFILS, administrateur territorial à la retraite, ayant exercé des fonctions de direction générale et ayant achevé sa carrière de magistrat en qualité de conseiller auprès de la Chambre Régionale des Comptes a été désigné pour assurer cette fo ...

56. Congé de maternité et congés liés aux charges parentales (fonctionnaires et contractuels)

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 15 octobre, 2021 Descriptif court:  Le congé de maternité et les congés liés aux charges parentales applicables aux fonctionnaires et agents contractuels territoriaux. Thématique:  Agent contractuel Gestion des carrière ...

57. Agent contractuel: Contrat de projet

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 16 mai, 2025 Descriptif court:  Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Recrutement Agent contractuel Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle de délibération Fichier ...

58. Allocations chômage- Fiche technique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 avril, 2025 Descriptif court:  Fiche technique Thématique:  Déroulement de carrière Agent contractuel Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Guide Fichier:  livret_maj_04-2025.pdf ...

59. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels Thématique:  Position statutaire Rémunération Agent c ...

60. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans arrêt de travail pour les agents contractuels Thématique ...