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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Position statutaire

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51. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue durée

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 octobre, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

52. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’arrêté Fich ...

53. Agent titulaire: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et maintien en position d’activité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle ...

54. Service commun- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

55. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

56. Agent contractuel: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents Contractuels. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de docume ...

57. Agent IRCANTEC: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de ...

58. Agent IRCANTEC: mise en congé de maternité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  ...

59. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Agents CNRACL: étape de la procédure de mise à la retraite pour invalidité. Thématique:  Retraite Position statutaire Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  No ...

60. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...