Les publications de l'Observatoire Rapport Social Unique (RSU): les données sociales au cœur de l’Observatoire Le service Observatoire assure la collecte, l’exploitation et la publication des données du Rapport Social Unique (RSU) pour les collectivi ...

Le service Retraite apporte aux employeurs territoriaux information, conseil et expertise à propos de la règlementation CNRACL et de son application dans le traitement des dossiers individuels. Une information de premier niveau est dispensée sur les autre ...

    Date d'édition:  Mardi, 21 février, 2023 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 7 février 2023. Thématique:  Retraite Déroulement de carrière Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diapora ...

Dans ce cadre, une réunion de formation IRCANTEC est  organisée dans les locaux du CDG31 à Labège le  mercredi 4 février 2026 de 9h à 17h. Programme Présentation du régime Gestion de la carrière des agents Champ d'application du régime  Assiette de c ...

PERMANENCE RETRAITE  Le  Service Retraite, présent lors des journées de permanences, reçoit les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner tous les renseignements. Si vous souhaitez prendre ...

    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Tous les établissements publics et collectivités territoriales du département sont soumis à l’obligation de réaliser leur Rapport Social Unique, y compris ceux qui n’emploient aucun agent à ...

    Date d'édition:  Vendredi, 31 mai, 2024 Descriptif court:  Tous les établissements publics et collectivités territoriales du département sont soumis à l’obligation de réaliser leur Rapport Social Unique, y compris ceux qui n’emploient aucun agent ...

    Date d'édition:  Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court:  Tous les établissements publics et collectivités territoriales du département sont soumis à l’obligation de réaliser leur Rapport Social Unique, y compris ceux qui n’emploient aucun agen ...

    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Synthèse RASSCT 2023 du territoire haut-garonnais. Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  synthese_rassct_territoire_hg.pd ...

    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Cette synthèse sur la santé, la sécurité et les conditions de travail reprend les principaux indicateurs de cette thématique présents dans le Rapport Social Unique. L'outil automatisé d ...