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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intérim territorial Droits et obligations

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41. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles ...

42. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service

Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion définitive du service   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires Thématique:  Droits et obligations ...

43. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

44. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires Thématique:  D ...

45. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire e ...

46. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires et contractuels Thématique:  Droits et obligations C ...

47. Agent contractuel: suspension de fonctions

Ressource
Notification pour informer un agent contractuel de droit public de sa suspension dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit pub ...

48. Formulaire de demande de mission d'intérim

Ressource
Les formulaires et modèles de documents relatifs à la gestion des missions d'intérim sont systématiquement envoyés par la service Intérim territorial et sont disponibles en ligne en cas de perte de l’original. Ils doivent être envoyés avec les mentio ...

49. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion

Ressource
La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec le CDG31. Date d'édition:  Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court:  Le service Intérim territorial permet d’assurer la continuité des services publics au ...

50. Le Référent Déontologue

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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires porte le droit pour tout fonctionnaire et pour tout agent contractuel de droit public ou de droit privé de consulter un référent déontologue, sur ...