Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médi ...

    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté de réintégration à temps complet pour suivre une formation, suite à temps partiel thérapeutique, pour les agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Instance médi ...

    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Les agents de la fonction publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés par ces déplacements sont à la charge de la collecti ...

    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de doc ...

Le CDG31 vous propose des prestations pour ajuster votre régime indemnitaire à vos enjeux stratégiques et piloter votre masse salariale Pilotage de la masse salariale La masse salariale est le premier poste de dépenses de fonctionnement des établissements ...

Collectivités Elus Rémunération Management des RH Le 17/09/2025 Découvrez notre guide pratique, conçu pour vous aider à mieux anticiper, maîtriser et optimiser vos ressources humaines. Téléchargez-le gratuitement après inscription ici. Nous vous proposons ...

                                Date d'édition:  Jeudi, 2 octobre, 2025 Descriptif court:  Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier d’adhésion au RIFSEEP pour les corps de la FPE, tran ...

Le régime indemnitaire correspond à l’ensemble des primes et indemnités susceptibles d’être octroyées aux fonctionnaires au titre des articles L 714-4 à L 714-13 et du décret n°91-875 du 6 septembre 1991. Définition du régime indemnitaire Le régime indemn ...

                            Date d'édition:  Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court:  Détail des taux pour le régime spécial et le régime général. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier: ...

Collectivités Elus Intérim territorial Le 07/10/2025 Vous n’avez personne pour faire la paie, monter votre budget, préparer les élections ou encore réaliser les titres et les mandats? Votre besoin est urgent et ponctuel ? Contactez le service intérim terr ...