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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Protection sociale complémentaire Droits et obligations

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 126 resultat(s)
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41. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours

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Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours. Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles ...

42. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service

Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion définitive du service   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires Thématique:  Droits et obligations ...

43. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme

Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

44. Agent titulaire et stagiaire: engagement d'une procédure disciplinaire

Ressource
Courrier pour informer un agent fonctionnaire de l'engagement d'une procédure disciplinaire   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires titulaires et stagiaires Thématique:  D ...

45. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire e ...

46. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires et contractuels Thématique:  Droits et obligations C ...

47. Agent contractuel: suspension de fonctions

Ressource
Notification pour informer un agent contractuel de droit public de sa suspension dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit pub ...

48. Le Référent Déontologue

Page rubrique
La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires porte le droit pour tout fonctionnaire et pour tout agent contractuel de droit public ou de droit privé de consulter un référent déontologue, sur ...

49. Les accords collectifs locaux relatifs à la protection sociale complémentaire (PSC): dossier pratique

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 23 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon synthétique le cadre règlementaire des accords locaux collectifs locaux à la PSC. Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus ...

50. CFDT Interco 31/09

Page éditoriale
Ce syndicat peut être contacté à l’aide des coordonnées ci-après (mise à jour: février 2024) Coordonnées AUDREY GONZALEZ- Secrétaire générale Adresse postale: 3, Chemin du Pigeonnier de la Cépière - Bât. C- 3 ème  étage- 31100 TOULOUSE Téléphone: 07 69 16 ...