Date d'édition:  Mardi, 22 juillet, 2025 Descriptif court:  Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'agent de maîtrise après examen 2025 Thématique:  Promotion interne Instances paritaires Cibles:  Agent public Colle ...

    Date d'édition:  Mardi, 22 juillet, 2025 Descriptif court:  Liste d'aptitude complémentaire au titre de la promotion interne dérogatoire des secrétaires généraux de mairie au grade de rédacteur 2025 Thématique:  Promotion interne Instances p ...

Diagnostic QVT Réaliser un diagnostic de la qualité de vie au travail (QVT) pour améliorer le bien-être des agents et leur apporter ainsi des conditions qui garantissent la qualité des services rendus aux administrés. Baromètre social Réaliser une enquête ...

    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Le CST comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Co ...

Depuis le 1er janvier 2024, le CDG31 vous propose ses conventions de participation. Santé Votre collectivité souhaite adhérer à la convention de participation en Santé attribuée à la Mutuelle Nationale Territoriale. Téléchargez le kit Santé  qui contient: ...

Collectivités Elus Santé au travail Le 24/09/2025 Le CDG31 a adressé le message suivant à l’ensemble des collectivités adhérentes à la convention de participation en santé.   Vous êtes adhérents à la convention de participation en Santé du CDG31 détenue p ...

DATE LIMITE DE TRANSMISSION DES DOSSIERS Les dossiers à soumettre à la CAP/CCP doivent parvenir au CDG31  4 semaines  au minimum avant la réunion de l'instance,  soit au plus tard le mardi 4 novembre 2025.   Le 03/12/2025 Les prochaines séances des C ...

Collectivités Elus Instances paritaires Le 12/12/2024 Séances des CAP (A, B, C) et de la CCP pour l'année 2025 Mercredi 12 février 2025 Mercredi 2 avril 2025  Mercredi 25 juin 2025 Les dossiers à soumettre aux CAP et à la CCP doivent parvenir au CDG3 ...

Collectivités Elus Prévention des risques professionnels Santé au travail Conditions de travail Le 03/10/2025 La réunion de clôture du projet analyse des pratiques professionnelles et prévention de RPS dans les services de police municipale s'est ten ...

    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Elus Type de document:  Modèle de délibération ...