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Votre recherche "2015年 吕梁市 中国人保 低代码" a retourné 66 resultat(s)

1. Délibération n°2019-18 Service Retraite du CDG31: avenant à la convention 2015/2018 avec la CDC et mise à jour des tarifs

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    Date d'édition:  Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

2. Délibération n°2016-40: Bilan des opérations concours et examens professionnels, session 2015 – Approbation des bilans financiers modifiés

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    Date d'édition:  Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de docu ...

3. Délibération n°2016-31: Bilan des opérations de concours et examens professionnels, session 2015- Approbation des bilans financiers afférents aux opérations clôturées au 5 juillet 2016

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  ...

4. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

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                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...

5. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité en ce qui concerne le budget primitif 2016 du budget annexe du CDG31:- de reporter le résultat de 155 694.62€ en recettes de Fonctionneme ...

6. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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décide:- d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du budget ... annexe, conformément à la présentation faite à l’assemblée- d’approuver le Compte de Gestion 2015 ...

7. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

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décide:- d’approuver le Compte de Gestion 2015 du Budget Principal établi par le Payeur Départemental- ... d’approuver à l’unanimité les résultats 2015 et d’adopter le Compte Administratif 2015 du Budget Principal, ...

8. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de prendre acte du bilan du partenariat CDG31 / FIPHFP- de donner mandat au Président pour la signature de tous documents afférents et ...

9. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31

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        Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  La présente charte informatique est un code de déontologie interne rappelant les grands axes du cadre légal de la mise à disposition des équipements informatiques. Elle s'appliq ...

10. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015

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    Date d'édition:  Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court:  Le procès-verbal retrace ...