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Votre recherche "Nantes-en-Ratier chez lees filles" a retourné 95 resultat(s)
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41. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat
Ressource
modèle de document (saisine, convention...) Fichier: licenciement_en_cours_de_contrat.docx ...
42. À l’échelle régionale
Page éditoriale
et établissements publics de se situer, se comparer et nourrir les réflexions en matière de gestion des ressources ...
43. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
professionnel. Pour ce faire, le formulaire de saisine est disponible en « Documents associés ». Ce formulaire ...
44. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
de document (saisine, convention...) Fichier: modele_courrier_rc_demande_ct_agent_en_cdi.doc ...
45. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
pas électeurs de ce comité. La situation comparée des femmes et des hommes et son évolution (en ... à défaut, par tout autre moyen permettant d’en assurer la diffusion dans les soixante jours suivant sa ...
46. Apprentissage et emploi des jeunes et des personnes en situation de handicap dans la FPT
Page rubrique
et conventionnelle dues au titre des salaires versés à l'apprenti dans la limite de 79 % du Smic en vigueur ...
47. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
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règlementaires Fichier: accord_mise_en_oeuvre_du_teletravail_dans_la_fp_-_13_juillet_2021.pdf ...
48. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: le contrat de projet
Ressource
contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-24 du CGFP. ...
49. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: remplacement d'un agent public momentanément indisponible
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contractuel de droit public établi en application de son article L 332-13 du CGFP. Thématique: Recrutement ...
50. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6 du CGFP
Ressource
contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ...
