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51. INGENIEUR-> INGENIEUR PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ... est fixé par l'assemblée délibérante après avis du comité technique paritaire (art 49 de loi ...

52. ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Condition d’avancement de grade
d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

53. ATTACHE HORS CLASSE-> ATTACHE HORS CLASSE

Condition d’avancement de grade
régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ... des fonctionnaires remplissant les conditions pour cet avancement de grade. Ce taux de promotion est fixé par ...

54. ADMINISTRATEUR GENERAL-> ADMINISTRATEUR GENERAL

Condition d’avancement de grade
assimilés à ces collectivités dans les conditions fixées par le décret n° 2000-954 du 22 septembre 2000; et- ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ...

55. ATTACHE-> ATTACHE PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
1° Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, les attachés qui justifient ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...

56. ADJOINT ADMINISTRATIF-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE ADMINISTRATIVE C ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 1 1ère condition: Par voie d'un ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

57. ADJOINT D'ANIMATION-> ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE ANIMATION C ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION 1 1ère condition: Par voie d'un ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

58. ATTACHE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE-> ATTACHE PRINCIPAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE

Condition d’avancement de grade
d'avancement: 1° Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, les attachés de conservation ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...

59. BIBLIOTHECAIRE-> BIBLIOTHECAIRE PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
principal, après inscription sur un tableau d'avancement: 1° Après un examen professionnel organisé par ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ...

60. ADJOINT DU PATRIMOINE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE CULTURELLE C ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 1 1ère condition: Par voie d'un ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...