du logiciel ADP par les collectivités assurées, pour le traitement des sinistres et la transmission ... suivantes sont alors nécessaires: tout envoi postal en lien avec le sinistre d'un agent est réalisé par ... les envois par mèls sont à proscrire; tout envoi dématérialisé garantit le niveau de sécurité requis. ...

Fichier:  cdg31_plaquette_aor_septembre2024.pdf ...

attribuées le 31 mai 2023 par le Conseil d’Administration du CDG31, après avis du CST du CDG31: pour ...

Fichier:  formulaire_demande_aide_recrutement_2025.pdf ...

Fichier:  modele_deliberation_aide_au_recrutement_cgfp_2023.doc ...

tiers responsables permettant le recouvrement de sommes non couvertes par l’assurance; une assistance ... de promotion de la prévention en milieu de travail, proposés par l'assureur. Pour en savoir plus, ...

des données personnelles et à caractère médical. L’utilisation systématique du logiciel ADP par ... en lien avec le sinistre d’un agent est réalisé par pli indiquant le service de traitement destinataire ... et portant la mention «Confidentiel » ; les envois par mèls sont à proscrire; tout envoi dématérialisé ...

par l’intermédiaire de ses délégués, à la détermination collective des conditions de travail ainsi ...  «  les agents publics participent, par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des agents publics se matérialise par la mise en place de 3 instances consultatives Les Commissions ...

Le comité social territorial (CST) est réglementé par les dispositions du Code général ... employant au moins 50 agents. Par ailleurs, les collectivités et établissements qui dépasseront le seuil ...

Fichier:  pas-a-pas-recrutement-apprenti-fpt_livret_2026.pdf ...