Vous êtes ici

Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 453 resultat(s)
Filtrer les documents

Trier par

1. Le droit disciplinaire: livret d'information

Ressource
déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécution d’une mission de service public. Ces ... obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...

2. Délibération n°2016-44: Missions temporaires/Recrutement inhérents: Actualisation de l’habilitation du Président

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

3. Délibération n°2021-04 Recrutement de médecins vacataires et rémunération de vacations

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...

4. Prévention des conflits d'intérêts

Ressource
déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...

5. Délibération n°2023-36 Réunion à distance du Conseil d'Administration

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...

6. Délibération n°2017-30 Participation du CDG31 à la Recherche Appliquée: Innovation Territoriale, Acceptation Sociale organisée par le CDG48

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 29 novembre, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

7. Délibération n°2018-13 Convention de groupement de commandes pour l’acquisition d’une licence visio-conférence multipoints proposée par le CDG34.

Ressource
adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 23 janvier 2018. Thématique:  ...

8. Délibération n°2021-19 Rémunération des intervenants concours et examens professionnels organisés par le CDG31- Barème général de rémunération

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 17 mars, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...

9. Délibération n°2021-21 Adoption de la Charte des intervenants des intervenants des concours et examens professionnels organisés par le CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 17 mars, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...

10. Délibération n°2021-24 Mise en concurrence 2021 07 01- Souscription d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires, par la voie d'un appel d'offres

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 5 juillet, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...