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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 16 resultat(s)
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1. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ... Descriptif court: Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986. Thématique: Instance médicale ...
2. Synthèse RASSCT 2021 des collectivités relevant du CT du CDG31
Ressource
la Sécurité et les Conditions de Travail (RASSCT) au 31 décembre 2021. Elle a été réalisée par le Centre ... de Gestion de la Haute-Garonne par extraction des Rapports Sociaux Uniques 2021 transmis par 420 ...
3. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ...
4. RSU 2024- Synthèse du rapport social unique
Ressource
par extraction des données 2024 transmises en 2025 par la collectivité au Centre de Gestion ...
5. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
professionnelle par un agent en congé pour raison de santé affilié à l’IRCANTEC Thématique: Instance médicale ...
6. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
7. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...
8. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
9. Synthèse RASSCT 2022- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ...
10. Rapport de situation comparée relatif à l'égalité professionnelle 2022
Ressource
rapport sont issues des Rapports Sociaux Uniques transmis par 433 collectivités et établissements publics ...
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