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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 9 resultat(s)
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1. Agent titulaire: recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense. Thématique: Position statutaire Recrutement Gestion des carrières Cibles: Collectivités ...
2. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense. Thématique: Position statutaire Recrutement Déroulement de carrière Gestion des carrières ...
3. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
4. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
de la défense (emplois réservés). Thématique: Position statutaire Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
5. Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
congé. Elle précise également les modalités et délais de déclaration par le fonctionnaire qui estime ...
6. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...
7. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
de fin de relation de travail. Par ailleurs, le décret est accompagné d’un arrêté du même jour qui ... relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux a été modifié par le décret n° 2025-564 du 21 ...
8. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
cheval » entre février et mars 2025, par exemple, ne sont donc pas concernés. Ainsi, un agent arrêté pour ... s’il prolonge une période précédente de CMO. Par exemple: un agent arrêté pour 1 mois du 20 février ... légalement déroger à ces dispositions, et prévoir par délibération un maintien à 100 % de la rémunération ...
9. Disponibilité: fin de l'obligation de non retour
Actualité
des documents justifiant de sa situation par une obligation unique à son retour de disponibilité. L’étude ...
