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2. Calendrier des instances consultatives
Fichier
Fichier: calendrier_2025_instances_consultatives_2025-06-23.pdf ...
3. Composition Conseil médical en formation plénière- Représentants du personnel
Fichier
arrete_du_28.02.23_designation_composition_conseil_plenier_menbres_organisations_syndicales.pdf ...
4. Site Emploi Territorial (SET) – Atelier pratique
Evénement
le bloc " Liens utiles ". Le 23/02/2026 Le lundi 23 février 2026, le CDG31 propose un atelier ...
5. Le Référent Laïcité
Page rubrique
de la Haute-Garonne. A la suite du décret 2021-1802 du 23 décembre 2021 cette mission devient une mission obligatoire ... et établissements de la Ha ut e- Ga ronn e. A la suite du décret 2021-1802 du 23 décembre 2021 cette mission ...
6. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
agents des collectivités et établissements de la Haute-Garonne. A la suite du décret 2021-1802 du 23 ...
7. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
et établissements publics du département de la Haute-Garonne adhérents au Socle Article 23 IV de la loi n° 84-53. ...
8. Rémunération
Page rubrique
et moins 0,32 € 0,40 € 0,23 € 6 et 7 CV 0,41 € 0,51 € 0,30 € 8 CV et moins 0,45 € 0,55 € 0,32 € Nouvelle ...
9. Coordination régionale des CDG d'Occitanie
Page rubrique
et 8° de l’article 23 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984. Le CDG31 assure la coordination générale ... fiche dédiée. La coordination organise de manière concertée les actions prévues à l’article 23 ...
10. Contrats d'insertion dans la FPT
Page rubrique
privé (§2-2) L’engagement de service civique: régi par le Code du Service National (§2-3) Le PACTE (catégorie ...
