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11. ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE CULTURELLE C ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 2 les agents relevant d'un grade ... situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon ... et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ...
12. GARDE CHAMPETRE CHEF-> GARDE CHAMPETRE CHEF PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
FILIERE POLICE MUNICIPALE C GARDES CHAMPETRES 2 les agents relevant d'un grade situé ... en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon et comptant ... au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ou cadre ...
13. AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE SOCIALE C AGENTS SOCIAUX TERRITORIAUX 2 les agents relevant d'un grade situé ... en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon et comptant ... au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ou cadre ...
14. ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE TECHNIQUE C ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 2 les agents relevant d'un grade situé ... en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d'ancienneté dans le 4ème échelon et comptant ... au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade ou dans un grade d'un autre corps ou cadre ...
15. PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE-> PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE CULTURELLE A PROFESSEURS TERRITORIAUX D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 5 avoir atteint ... le 6ème échelon du grade de Professeur d'Enseignement Artistique de classe normale Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
16. ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> ASSISTANT D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE CULTURELLE B ASSISTANTS TERRITORIAUX D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 4 1ère condition:- ... avoir atteint le 6ème échelon du grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème ... échelon du grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe- 5 ans ...
17. SAGE-FEMME DE CLASSE NORMALE-> SAGE-FEMME DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
d'emplois de Sage-Femme- être titulaire du certificat cadre Sage-Femme ou d'un titre équivalent ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents de police ...
18. AGENT DE MAITRISE-> AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
FILIERE TECHNIQUE C AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX 2 1 an d'ancienneté dans le 4ème échelon ... et 4 ans de services effectifs au moins dans le grade d'agent de maîtrise Le nombre maximum ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ...
19. INFIRMIER EN SOINS GENERAUX DE CLASSE SUPERIEURE-> INFIRMIER EN SOINS GENERAUX HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
d'infirmier en soins généraux hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel ... d'avancement établi après avis de la commission administrative paritaire, les infirmiers en soins généraux ... de classe supérieure comptant, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau ...
20. INGENIEUR EN CHEF-> INGENIEUR EN CHEF HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
classe, après inscription sur un tableau d'avancement, les ingénieurs en chef territoriaux qui ... satisfont, au plus tard au 31 décembre de l'année au titre de laquelle est établi le tableau ... d'avancement: a) De six ans de services effectifs accomplis dans le grade, en position d' ...
