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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 130 resultat(s)
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1. Expertise médicale 2022- AT- demande d'imputabilité
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Fichier: accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...
2. Accident de service- Visite de contrôle obligatoire
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...
3. Expertise médicale 2022- AT- Visite Contrôle Obligatoire
Fichier
Fichier: accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...
4. Accident de service- Imputabilité déjà reconnue- Demande d'expertise
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...
5. Accident de service- Imputabilité de service- Demande d'expertise
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...
6. Expertise médicale 2022- AT- imputabilité déjà reconnue
Fichier
Fichier: ok-accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...
7. RSU 2023: des fiches repères pour comparer votre collectivité en Occitanie
Actualité
les promotions, L’absentéisme, les accidents de travail, Le handicap, la prévention et les risques professionnels… ...
8. ANIMATEURS TERRITORIAUX
Définition des fonctions
Cadre d'emploi: ANIMATEURS TERRITORIAUX Catégorie: B Filière: FILIERE ANIMATION 1. ... Les membres du cadre d'emplois des animateurs territoriaux coordonnent et mettent en?uvre des activit?s ... d'animation. Ils peuvent encadrer des adjoints d'animation. Ils interviennent dans le secteur p?riscolaire ...
9. Allocations chômage: ce qui change au 1er avril 2025
Actualité
de 31 jours ne sont pas perdues, elles sont reportées en fin de droit (l 'application de cette ... nouvelle règle intervient à partir du versement des ARE du mois d'avril 2025 versées en mai 2025). ... le décalage de 2 ans des différentes bornes d'âge: Période de référence d'affiliation pour les fins ...
10. Attestation d’honorabilité: nouvelles modalités de contrôle des antécédents judiciaires de certains agents intervenants auprès des mineurs
Actualité
un nouvel outil, « l’attestation d'honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d' ... en œuvre des mesures de prévention ou d'aide sociale à l'enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...
