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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1874 resultat(s)
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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

2. demande d'expertise accident de service- imputabilité déjà reconnue

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Fichier:  accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

3. accident de service demande d'expertise- imputabilité de service

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Fichier:  accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...

4. Expertise médicale 2022- AT- demande d'imputabilité

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Fichier:  accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...

5. Accident de service- Visite de contrôle obligatoire

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Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...

6. Expertise médicale 2022- AT- Visite Contrôle Obligatoire

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Fichier:  accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...

7. Accident de service- Imputabilité déjà reconnue- Demande d'expertise

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Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

8. Accident de service- Imputabilité de service- Demande d'expertise

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Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...

9. Expertise médicale 2022- AT- imputabilité déjà reconnue

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Fichier:  ok-accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

10. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident

Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition:  Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court:  Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...