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331. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type ...

332. Agent IRCANTEC: congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

333. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type ...

334. Agent stagiaire: congé sans traitement

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                    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type ...

335. Agent stagiaire: licenciement pour insuffisance professionnelle

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                Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ...

336. Agent stagiaire: prolongation de stage(absences)

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Recrutement Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

337. Agent stagiaire: prolongationde stage(insuffisance professionnelle)

Ressource
                    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ...

338. Agent titulaire: mise en disponibilité pour convenances personnelles

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            Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ...

339. Agent titulaire: maintien en surnombre

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            Date d'édition:  Vendredi, 19 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités ...

340. Agent titulaire: radiation des cadres pour décès

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    Date d'édition:  Mardi, 6 janvier, 2026 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type ...