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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet
Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...
2. Lettre d'information du CDG31- n°206- Flash spécial Conférence régionale de l'emploi territorial
Lettre d'information
;attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence régionale ... Couleur de fond: #e1ae13 Logo: Titre- Numéro: Lettre d'information du CDG31- n°206- Flash ... spécial Conférence régionale de l'emploi territorial Couleur titre- numéro: #000000 Date: Mercredi, ...
3. Lettre d'information du CDG31- n°208- Mai 2024
Lettre d'information
La thématique: l'attractivité de la fonction publique territoriale, nos solutions pour aujourd'hui ... Couleur de fond: #e1ae13 Logo: Titre- Numéro: Lettre d'information du CDG31- n°208- Mai ... l'expertise RH au service des collectivités Titre de l’édito: CRET 2024: le replay est disponible! ...
4. Lettre d'information du CDG31- n°205- Février 2024
Lettre d'information
solutions pour aujourd'hui et demain! La conférence régionale de l’emploi en Occitanie est un lieu ... Couleur de fond: #e1ae13 Logo: Titre- Numéro: Lettre d'information du CDG31- n°205- ... l'expertise RH au service des collectivités Titre de l’édito: Conférence Régionale de l' ...
5. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ... conseil émet un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, ...
6. Conseil médical plénier: formulaire enquête administrative des accidents de service / travail et des maladies professionnelles
Ressource
l'imputabilité au service d'un accident ou d'une maladie et sur l'état de santé, les infirmités ... Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce conseil émet un avis sur ... et / ou le taux d'invalidité qui en découlent. Thématique: Instance médicale Cibles: Collectivités Type ...
7. Agent Contractuel: arrêté congé ATMP sans arrêt de travail
Ressource
mise en (ou prolongation d'un) congé pour accident de travail (ou maladie professionnelle) sans ... Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ...
8. Don de jours de repos à un agent public
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court: Ce dispositif qui permet ... d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ... de document: Note d'information Fichier: don_de_jours_de_repos_janvier_2024.pdf ...
9. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
10. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...
