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371. L'exercice du droit de grève: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 6 mars, 2024 Descriptif court: Ce livret présente de façon ... synthétique le cadre règlementaire et jurisprudentiel de l'exercice du droit de grève pour les agents ... d'information Fichier: lexercice_du_droit_de_greve_-_fevrier_2024.pdf ...
372. Concours d'aide soignant territorial de classe normale- Brochure d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 16 février, 2023 Descriptif court: Définition des fonctions, ... de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves et éventuels programmes, des modalités ... de document: Note d'information Fichier: c_fmeds_aide_soignant_classe_normale.pdf ...
373. Cumul d'activités: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 avril, 2025 Descriptif court: Ce livret présente le cadre ... règlementaire du cumul d'activités des agents publics et le contrôle du départ provisoire ou définitif vers ... de document: Note d'information Fichier: cumul_dactivites_avril_2025.pdf ...
374. Agent titulaire: disponibilité de droit pour se rendre dans un département d'Outre-Mer ou à l'étranger en vue de l'adoption d'un ou plusieurs enfants
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
375. Agent titulaire: détachement d'office dans le cadre d'un transfert d'activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Position statutaire Cibles: ...
376. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
377. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
378. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
379. Agent stagiaire: nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce ... modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
380. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un fonctionnaire à la suite d'un concours- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Recrutement Cibles: ...
