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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 136 resultat(s)
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81. Le Conseil de discipline
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disciplinaire à l’encontre d039;un fonctionnaire territorial ou d039;un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l039;exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l039;exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...
82. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents
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à l039;ensemble de missions, prévu par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l039;ensemble de missions prévu ... par l039;article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...
83. Sécurisation de l’accès à Pep’s
Actualité
du code nécessaire à la connexion à Pep’s. Actuellement, PEP039;s permet uniquement d039 ... ;enregistrer un numéro de téléphone fixe. L039;enregistrement des numéros de téléphone portable sera possible ... de blocage, le jour de la bascule, l039;ensemble des numéros de téléphone aura été mis à blanc, chaque ...
84. PSC – PRÉVOYANCE: effectivité des adhésions tardives Employeurs/Agents
Actualité
L039;adhésion rétroactive au 1 er janvier 2025 sera possible pour toutes les adhésions (provisoires ou définitives) ... effectuées en ligne via l039;Espace Employeur et transmises au plus tard le vendredi 10 janvier 2025; Toute ... et déjà diffusée dans le fil d’actualité sur les Espaces Employeurs) : L039;adhésion rétroactive ...
85. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
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l’autorité territoriale que par l039;agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d039;un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d039;accomplir un ...
86. Mentions légales
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L039;affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l039;économie numérique. Ces données permettent ... d039;identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
87. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31
Actualité
s039;inscrit dans la continuité de l039;ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021, qui pose les bases ... l039;intégralité du ticket modérateur, le forfait journalier hospitalier, ainsi que des garanties renforcées pour ... les frais dentaires et d039;optique. Ces participations peuvent se réaliser par risque (santé ...
88. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
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L039;année 2025 est l039;année de collecte du RSU 2024. La plateforme données sociales à votre ... à l’utilisation »). Un guide spécifique pour les petites collectivités intitulé "Guide l039 ... l039;ensemble de ces collectivités et établissements. Les collectivités et établissements affiliés de plus de 50 ...
89. Accompagnement personnalisé à l'élaboration du projet professionnel
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à sa demande, d039;un accompagnement personnalisé destiné à l039;aider à élaborer et mettre ... en œuvre son projet professionnel. Cet accompagnement est assuré par l039;autorité territoriale ou par ... d’entretien et environ 12 heures de travail personnel de l039;agent, le tout formalisé par une charte ...
90. Concours d'ingénieur- Session 2025: résultats d'admissibilité
Actualité
recevront une convocation au plus tard 10 jours avant chaque épreuve d039;admission. Les candidats non ...

