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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 109 resultat(s)
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61. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions
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transparentes dans l039;Union européenne prévoit que les États membres, dont la France, veillent à ce que ... par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l039;agent public reçoit de son ... employeur communication des informations et règles essentielles relatives à l039;exercice de ses ...
62. Venir au CDG31
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05 81 91 93 00 contact@cdg31.fr Horaires d039;ouverture Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 ... à l039;arrêt "Périgord". Venir au CDG31 en train Prendre le TER à destination de Carcassonne (ligne ... Innobus Descendre à l039;arrêt "VIESSMANN" Venir au CDG31 en bus Arc-en-Ciel (réseau de bus ...
63. Dans quelle structure peut travailler un fonctionnaire?
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Développement des Zones d039;Activités Économiques (ZAE) Urbanisme Aménagement urbain Transports Habitat ... Environnement: distribution de l039;eau potable, assainissement, voirie, valorisation des ordures ménagères, ... formant, à la date de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants d039;un seul tenant et sans ...
64. Avancement de grade
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hiérarchiquement supérieur. Définition et conditions d039;accès L’avancement de grade permet aux fonctionnaires ... des agents. Sans renoncer à son pouvoir d039;appréciation, l039;autorité territoriale tient compte ...
65. Maintien dans l'emploi
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l’emploi des personnes concernées. Les services proposés La Commission maintien dans l039;emploi Le CDG31 ... a mis en place une Commission maintien dans l039;emploi dans l039;objectif d039;assurer un suivi ... s039;inscrit dans une démarche pluridisciplinaire. Pour ce faire, elle mobilise les compétences d’un médecin ...
66. Accompagnement au recrutement
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financières de recours au service Collectivités affiliées et adhérentes à l039;ensemble des missions article ... Préparation des convocations des candidats Rédaction de la mise en situation Préparation d039;un dossier ... nominatif pour chaque membre du jury Présence au jury Rédaction du procès-verbal à l039;issue du jury ...
67. Mentions légales
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L039;affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l039;économie numérique. Ces données permettent ... d039;identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
68. Liste complémentaire correcteurs épreuves orales concours ATSEM ppal 2e cl 2025
Ressource réglementaire
Date d039;édition: Jeudi, 29 janvier, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-K du 26/01/2026 ...
69. Date et lieu épreuve orale en visioconférence concours ATSEM ppal 2e cl 2025
Ressource réglementaire
Date d039;édition: Jeudi, 29 janvier, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-L du 26/01/2026 ...
70. Liste complémentaire correcteurs épreuves orales concours de gardien-brigadier de police municipale session 2025
Ressource réglementaire
Date d039;édition: Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court: Arrêté n°26-N du 02/02/2026 ...

